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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BERTEX
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L'EMPEREUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EMPEREUR
SOCIETE BERTEX (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1241069
Date de dépôt :
18/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/02/1993
L\'EMPEREUR de SOCIETE BERTEX

Présentation de la marque L'EMPEREUR

Déposée le 18 février 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BERTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'EMPEREUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE BERTEX domicilié(e) 1, route de Mirebeau, Etevaux, 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France.

La marque L'EMPEREUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241069.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EMPEREUR est expirée depuis le 18 février 1993.

SOCIETE BERTEX a également déposé les autres marques suivantes : DECLIC , BERTEX


SOCIETE BERTEX (S.A.R.L.) - 1, route de Mirebeau, Etevaux, 21270 PONTAILLER SUR SAONE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48

Inscription le 5 février 1993 - Transmission de propriété n°155118 - Publication au BOPI 1993-02-05

Inscription - Transmission de propriété n°9907 - Publication au BOPI

Bas collants - chaussettes